Lapse : l’interruption d’un contrat d’assurance
En assurance, le terme anglais “lapse” désigne la suspension ou la résiliation d’un contrat à la suite d’un non-paiement de prime, d’un non-renouvellement ou d’une absence de maintien volontaire par l’assuré.
Il est principalement utilisé dans le secteur de l’assurance vie, mais aussi dans d’autres types de contrats internationaux.
Les causes d’un lapse
- Non-paiement des cotisations : si l’assuré ne règle pas sa prime dans les délais, le contrat peut être suspendu puis résilié.
- Expiration du contrat : absence de renouvellement à l’échéance.
- Rachat total en assurance vie : l’assuré retire la totalité de son épargne, ce qui met fin au contrat.
- Décision volontaire : l’assuré choisit de ne pas maintenir la couverture.
💡 En France, le terme “résiliation” est plus couramment utilisé, mais “lapse” apparaît dans certains contrats ou documents internationaux.
Conséquences du lapse
- Perte de couverture : l’assuré n’est plus protégé contre les risques garantis.
- Perte des avantages fiscaux en assurance vie (notamment en cas de rachat prématuré).
- Impact financier : frais de sortie ou perte de valeur en cas d’arrêt anticipé.
- Conséquences juridiques : un lapse pour non-paiement peut compliquer la souscription future d’un contrat.
Points à surveiller
- Les assureurs doivent envoyer une mise en demeure avant de résilier un contrat pour non-paiement.
- En assurance vie, un lapse peut être évité en demandant une mise en réduction (contrat maintenu avec des garanties minimales).
- La reprise du contrat après lapse est possible dans certains cas, moyennant le paiement des primes en retard.
Bonnes pratiques
- Vérifier les délais légaux de paiement indiqués dans le contrat.
- Mettre en place un prélèvement automatique pour éviter les oublis.
- En assurance vie, préférer une mise en réduction plutôt qu’un lapse complet si l’on ne peut plus payer les primes.
À retenir
- Le lapse désigne la fin d’un contrat d’assurance, souvent liée au non-paiement des primes.
- Il entraîne la perte des garanties et parfois des avantages financiers.
- Des solutions existent pour l’éviter, comme la mise en réduction en assurance vie.