La quote-part de coassurance est la part de risque (et, en miroir, la part d’indemnité et de prime) assumée par chaque compagnie lorsqu’un même contrat d’assurance est porté conjointement par plusieurs assureurs.
Objectif : partager un risque élevé (valeur importante, exposition particulière, multi-sites, flotte…) et garantir à l’assuré une capacité d’indemnisation solide.
Quand recourir à la coassurance ?
- Grands comptes / entreprises : RC pro lourde, industriels, BTP, santé, IT, agro, logistique.
- Biens à forte valeur : immeubles de grande hauteur, usines, data centers, collections.
- Parcs / flottes : véhicules, engins, matériel sensible.
- Risques spécifiques : chantiers majeurs, événements, expositions itinérantes.
Un assureur « chef de file » (lead) pilote le contrat. Les coassureurs suiveurs (followers) s’alignent sur les clauses, taux et décisions définis.
Comment ça fonctionne (vue synthétique)
Exemple chiffré simple
- Capital assuré : 2 000 000 €
- Répartition : Assureur A 50 %, B 30 %, C 20 %
- Sinistre : 400 000 € indemnisables
- → Paiement : A 200 000 €, B 120 000 €, C 80 000 € (hors franchises/plafonds spécifiques).
Coassurance vs réassurance : ne pas confondre
Clauses et documents clés à vérifier
- Tableau de coassurance : liste des assureurs et % exact de chaque quote-part.
- Clauses lead/follow : pouvoir de décision du chef de file, alignement des suiveurs.
- Franchises et sous-limites : s’appliquent-elles par assureur ou globalement ?
- Clauses de règlement : paiement direct par chacun ou payeur unique (mandat d’encaissement/versement).
- Territorialité & exclusions : identiques pour tous les coassureurs.
- Gestion des désaccords : arbitrage, expertise contradictoire, clauses d’escalade.
Erreurs fréquentes (et comment les éviter)
- Supposer que la coassurance = réassurance → bien expliquer aux parties la différence.
- Oublier la cohérence des garanties → tous les coassureurs doivent être strictement alignés (formulations, plafonds, exclusions).
- Négliger la franchise globale → valider si elle est unique ou proportionnelle par quote-part.
- Sous-estimer le rôle du lead → fixer par écrit son périmètre (négociation, expertise, règlement).
- Communication morcelée → prévoir un canal unique (courtier/lead) et un calendrier de réponses.
Bonnes pratiques pour l’entreprise (ou le particulier fortement exposé)
- Centraliser : un courtier pilote la mise en place, agrège les offres et cadre la gouvernance.
- Documenter : plans de prévention, conformité, historique sinistres → renforcent l’appétit des coassureurs.
- Simuler : tester l’impact de quotes-parts différentes sur la prime et la gestion des sinistres majeurs.
- Clarifier le processus d’expertise (expert unique, contradictoire, délais).
- Exiger un tableau signés des quotes-parts et une lettre d’acceptation de chaque coassureur.
Mini-checklist avant signature
- Tableau de coassurance complet et signé
- Lead et pouvoirs définis (clauses follow)
- Franchise / sous-limites : globales vs prorata
- Modalités de règlement (payeur unique ?)
- Exclusions identiques, territorialité harmonisée
- Procédure sinistre (expert, délais, pièces)
FAQ — Quote-part de coassurance
Qui me paie en cas de sinistre : un ou plusieurs assureurs ?
Selon la police : soit chaque coassureur paie sa part, soit un payeur unique verse l’intégralité puis refacture en interne.
Peut-on changer la répartition en cours de contrat ?
Oui, par avenant, avec accord de tous les coassureurs (et impact tarifaire possible).
La franchise est-elle divisée entre assureurs ?
Dépend des clauses. Elle peut être globale (une seule franchise pour l’assuré) ou proratisée par quote-part.
Que se passe-t-il si un coassureur conteste ?
Les clauses follow obligent normalement les suiveurs à s’aligner sur le lead, sauf cas express prévus. D’où l’importance d’un lead solide.
Est-ce utile pour un particulier ?
Dans de rares cas (biens d’exception, œuvres, patrimoines élevés), oui : la coassurance permet d’obtenir une capacité d’indemnisation plus importante.